En navigant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités. En conformité avec l’article 43 de la loi n°86-1067 du 30 Septembre 1986, il est indiqué que le directeur de la publication du site est Le Campus de Groisy.

 

Conditions d’utilisation du site

Le site internet accessible à l’adresse suivante : hippicurisme.com (ci-après le “Site”) est édité par Le Campus de Groisy, dont le siège social est situé à l’adresse suivante : (ci-après la “Société”).

La Société peut être contactée à l’adresse suivante : 126 chemin des Métiers – 74570 Groisy

Le Campus de Groisy se réserve le droit de modifier, sans notification préalable, le contenu et la présentation du site.

L’utilisateur du site internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance des informations légales et s’engage à les respecter. Il appartient à l’utilisateur de faire des informations obtenues un usage conforme à la législation en vigueur.

 

Droits d’auteur

Les informations, documents et photos de ce site sont protégés par les lois sur les droits d’auteur et/ou la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Le Campus de Groisy, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Le Campus de Groisy et ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Les images figurant sur le site sont protégées par le droit d’auteur. Toute reproduction totale ou partielle de ces images, de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site, est interdite sans l’autorisation expresse de Le Campus de Groisy, au sens de l’article L713-2 du Code de propriété intellectuelle.

 

Informatique et libertés

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite loi Informatique et Libertés, le traitement des données personnelles recueillies sur le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Aucune information ne peut être divulguée à un tiers. Toute personne dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui la concernent (art. 34 de la loi “Informatique et Libertés”). Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de Le Campus de Groisy. La demande doit être écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

 

Hébergement du site internet

Le Site est hébergé par la société OVH, société par actions simplifiée au capital de 10 069 020 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419, et dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix.

 

Conception du site internet

Vincent Depollier : vincentdepollier.com